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ÉTUDES ET PLANS DE SANTÉ ET SÉCURITÉ SUR LES CHANTIERS

CLÉS DE LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Dans le cadre de nos études, nous élaborons des études et des plans de santé et sécurité adaptés au type et à la complexité de chaque projet. Ces documents sont essentiels pour garantir la protection des travailleurs, identifier les risques, planifier les mesures préventives et assurer la conformité aux réglementations en vigueur.

Nous intervenons dans toute la région de Gérone, Figueres, Alt i Baix Empordà, Roses, Olot, Banyoles, Blanes, Palamós, Platja d’Aro et les communes limitrophes.

Plan de santé et de sécurité (PSS)

Document le plus complet et opérationnel, il est élaboré pendant la phase d’exécution des travaux.

Il détaille la mise en œuvre des mesures préventives et la coordination entre les entreprises.

Ce document comprend :

  • Protocoles d’intervention en cas d’incident.
  • Répartition des responsabilités (promoteur, coordinateur, entreprises, etc.).
  • Organisation des ressources et des équipements de protection.

PRINCIPAUX TYPES DE DOCUMENTS

Étude de base de santé et de sécurité (EBSS)

Utilisée pour les petits chantiers, elle vise à identifier les risques initiaux et les mesures préventives de base.

Elle comprend :

  • Identification du projet et des responsables.
  • Évaluation des risques potentiels.
  • Mesures de sécurité recommandées et équipements de protection individuelle (EPI).

Étude de santé et de sécurité (ESS).

Applicable aux projets plus complexes ou à risque élevé. Elle analyse en détail chaque phase des travaux et établit des protocoles de protection spécifiques.

Ce document contient :

  • Évaluation complète des risques mécaniques, chimiques et environnementaux.
  • Mesures de sécurité adaptées aux spécificités du projet.
  • Planification des interventions d’urgence et formation spécifique du personnel.
Parlons de votre projet.

Questions fréquentes :

La loi relative à la prévention des risques professionnels et le décret royal 1627/1997 définissent les obligations des promoteurs, des entreprises et des techniciens.

Des réglementations spécifiques s’appliquent également aux travaux en hauteur, en espaces confinés ou à la manipulation de matières dangereuses. 

Conformément à l’article 4 du décret royal 1627/1997, la nécessité de réaliser une ESSB ou une ESS dépend de l’envergure, de la durée et du type de projet :

  • ESS (Étude complète de santé et de sécurité) : elle doit être réalisée lorsque le projet remplit l’une des conditions suivantes :
  • Budget d’exécution supérieur à 320 000 €
  • Durée supérieure à 30 jours ouvrables avec plus de 20 travailleurs simultanés
  • Volume total estimé de main-d’œuvre supérieur à 500 jours-travail/heures
  • Travaux de tunnel, de galerie, de canalisation souterraine ou de barrage
  • ESSB (Étude de santé et de sécurité de base) : elle est réalisée lorsque le projet ne remplit aucune des conditions précédentes, c’est-à-dire pour les travaux de moindre envergure ou complexité.
  • Réduction des risques professionnels et des accidents.
  • Conformité légale et prévention des sanctions.
  • Traçabilité complète des mesures préventives et des ressources affectées
  • Traçabilité complète des mesures préventives et des ressources affectées
  • Intégration du plan aux flux de travail, digitalisation et protocoles clairs.
  • Collecte d’informations : identification des activités, des risques et des conditions de travail.
  • Évaluation des risques : évaluation de la probabilité et de l’impact de chaque danger.
  • Mesures préventives : équipements de protection individuelle (EPI) et systèmes de protection collective (SPC).
  • Intégration budgétaire : association des prix et des ressources pour une mise en œuvre efficace.
  • Gestion et mise à jour : suivi continu, audits et adaptation des documents en cours d’exécution.

Non, bien que notre bureau soit situé à Figueres, nous intervenons à Gérone et dans les départements du Gironès, de l’Alt et du Baix Empordà, ainsi qu’à Roses, Banyoles, Olot, Blanes, Palamós, Platja d’Aro et dans les communes limitrophes.

  • Risques physiques et mécaniques : chutes de hauteur, chocs ou coincement par des machines. Manutention : efforts excessifs, troubles musculo-squelettiques.
  • Risques chimiques et électriques : contact avec des produits dangereux et des outils électriques.
  • Facteurs environnementaux : température, bruit, éclairage et ventilation.
  • Capteurs et surveillance en temps réel : température, bruit, qualité de l’air.
  • Drones : inspection des zones difficiles d’accès et détection des risques.
  • BIM (Modélisation des informations du bâtiment) : simulation des phases de construction et identification des points critiques pour la sécurité.
  • Promoteurs et maîtres d’ouvrage : s’assurer de la réalisation des études et des plans, et respecter la réglementation.
  • Concepteurs : intégrer des mesures préventives dans la conception.
  • Entreprises de construction : mettre en œuvre les plans et former les travailleurs.
  • Travailleurs : respecter les protocoles et signaler les risques.